D’une manière générale, l’immobilier est un secteur très prisé pour la pratique du blanchiment d’argent.
Compte tenu de la dynamique du secteur au Luxembourg, une attention toute particulière est attendue de la part des agents immobiliers et des membres de ce secteur afin de remplir les exigences des 4ème et 5ème Directives européenne.
Chaque professionnel de l’immobilier se doit de déterminer s’il risque d’être impliqué dans une opération suspecte et dans ce cas à la déclarer aux autorités compétentes. Et l’organisme régulateur, l’Administration de l’Enregistrement et des Domaines est attentive sur cette question.
Quelles sont les obligations des intervenants du secteur immobilier ?
L’identification du client (Connaissez votre client) est une étape clé avant toute relation d’affaire afin d’éviter que le professionnel ne puisse être impliqué dans un acte de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme.
Comme mentionné dans les différentes Directives européennes pour la lutte contre le blanchiment, il est nécessaire de vérifier l’identité de l’acquéreur ou du bénéficiaire effectif de la personne morale. Pour cela, l’intervenant se doit de récolter des informations sur l’identité de l’acquéreur, la provenance des fonds et la nature de l’opération envisagée.
Ensuite, l’agent immobilier se doit d’évaluer le risque de blanchiment potentiel de l’acheteur en prenant compte de la localisation du bien, la nature de ce dernier et des moyens de financement utilisés. Pour des opérations de longue durée, il est également important d’effectuer un suivi régulier du client.
Comment faciliter mes procédures LCB/FT avec 1stKYC ?
1stKYC est une application web spécialisée dans la gestion des obligations anti-blanchiment et d’identification des clients à destination, notamment, des agents immobiliers. L’outil intègre toutes les procédures luxembourgeoises nécessaires quant à l’identification du client/prospect ainsi qu’au calcul du risque engendré par la relation.
L’un des points forts de 1stKYC est que l’application guide son utilisateur dans le travail d’identification du client en rappelant les informations indispensables et importantes à enregistrer dans la fiche du client.
En attirant l’attention de l’utilisateur sur les procédures LCB/FT, il lui est évité de traiter avec des personnes dont l’identité n’est pas clairement établie (d’où l’obligation de disposer de pièces d’identité …) ou celles identifiées comme étant à risque (Personnes Politiques Exposées & leurs proches) voire sanctionnées pour faits de blanchiment ou de fraude.
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