Déclaration de Bénéficiaire Effectif (B.E.)

L’un des points fondamentaux de la 4° Directive est la connaissance du Bénéficiaire effectif (BE) d’une structure juridique.

Pour de plus amples informations concernant le Bénéficiaire Effectif nous vous renvoyons à cet article publié sur notre blog: https://www.1stkyc.com/fr/kyc/les-beneficiaires-effectifs/

Lorsque vous créez une Personne Morale, vous devez sélectionner, dans l’onglet Actionnaires, les Personnes physiques et/ou les Personnes Morales qui sont actionnaires de la Personne Morale concernée.

Quand vous renseignez une Personne Physique comme actionnaire, vous retrouverez automatiquement cette Personne Morale dans l’onglet Déclaration de Bénéficiaire Effectif de la Personne Physique.

Dans la fiche des Personnes Physiques, vous devez déterminer si la Personne Physique agit pour son compte propre ou pour le compte d’un ou de plusieurs tiers.

Dans le cas le plus simple, la Personne Physique agit intégralement pour son compte propre. Dans ce cas, il suffit d’indiquer 100 % en regard du texte L’actionnaire agit pour son compte propre. Vous devez également faire signer la Déclaration de Bénéficiaire Effectif à la Personne Physique et uploader le document dans le champ Pièce justificative. Pour votre information, ce document est généré automatiquement. Il vous suffit de cliquer sur le bouton Imprimer le certificat de B.E. dans cet écran.

Si la Personne Physique n’agit pas du tout ou partiellement pour son compte propre, il faut indiquer l’identité du ou des tiers concerné(s) ainsi que le pourcentage à concurrence duquel l’autre Personne Physique intervient.

Attention! Avant de faire cela, il faut qu’au préalable vous ayez créé une fiche de Personne Physique pour chaque tiers impliqué, avec leur déclaration de Bénéficiaire Effectif.

Vous devrez compléter aussi la zone Pièce justificative avec le document Déclaration d’identification de la Personne Physique intervenante (si elle n’agit pas à 100% pour compte propre) ou avec le document Certificat de Bénéficiare effectif (si la Personne agit 100% pour compte propre).

Enfin, la Personne physique peut également n’intervenir que pour des tiers. Dans ce cas, il est indiqué 0% dans le champs Agit pour son propre compte et la ventilation des Tiers doit recouvrir 100% des parts détenues.

Vous retrouverez également dans la fiche de chacun des tiers concernés, à l’onglet Déclaration de Bénéficiaire Effectif, la relation entre la Personne Physique et la Personne Morale par l’intermédiaire de l’actionnaire direct de cette dernière.

Si la Personne physique intervient en tant qu’actionnaire dans plusieurs Personnes morales, la même démarche intervient pour chaque Personne morale.

Avant de terminer, le bouton Voir l’organigramme sur la droite vous permet d’y voir un peu plus clair dans les relations entre les Personnes Physiques et les Personnes Morales. Comme vous pouvez le constater, il vous est aussi possible d’imprimer cet organigramme.