Cette fois, nous sommes bien lancés et nous allons nous frotter à ces notions de client/bénéficiaire effectif dont AMLD4 et AMLD5 nous entretiennent abondamment.

Tout d’abord, réglons une question de terminologie. Dans tous les textes, on parle de client/clientèle et de bénéficiaire effectif.

Le terme « bénéficiaire effectif » est clairement défini à l’article 3, 6°. Ce sera toujours une personne physique qui possède ou contrôle, en dernier ressort, une personne morale.

Au passage, notons bien qu’il ne peut que s’agir que d’une personne physique et cette notion de contrôle en dernier ressort. Nous y reviendrons à plusieurs reprises et notamment quand il s’agira d’évoquer la question des registres des bénéficiaires effectifs.

Le terme client/clientèle n’est pas clairement défini. Le titre du chapitre II parle des « obligations de vigilance à l’égard de la clientèle ». Dans un but de clarification, j’ai l’habitude de considérer que la clientèle (un ensemble de clients) recouvre les autres intervenants dans le dossier, personnes morales ou physiques. A titre d’exemple, un administrateur indépendant d’une personne morale cliente est lui aussi un client dans la mesure où des formalités d’identification, de mesure du risque et de vigilance sont à prévoir pour lui.

De toutes manières, en ce qui concerne les personnes physiques, un bénéficiaire effectif est toujours un client alors que l’inverse n’est pas forcement vrai.

C’est l’article 13, 1, a qui me semble le plus intéressant. Reprenons-le, vu qu’il est bref et succinct : Art. 13, 1 : Les mesures de vigilance à l’égard de la clientèle comprennent … a) « l’identification du client et la vérification de son identité, sur la base de documents, de données ou d’informations obtenus d’une source fiable et indépendante »

J’en conclus :

• « l’identification et la vérification » requièrent toujours la présentation d’un document d’identité, carte d’identité nationale ou passeport. Le recours à des documents subsidiaires tels que permis de conduire ou permis de séjour me semble moins pertinent ;
• « […] sur base de documents […] » je constate que de plus en plus, on a recours à la prise de photocopie de documents d’identité. Qui se pose la question de savoir si le document présenté n’est pas un faux ? En plusieurs dizaines d’années d’activité dans le secteur, je n’ai jamais vu quelqu’un se poser cette question ! Et pourtant, le commerce de faux documents a toujours existé et prospère aujourd’hui sur le dark web. Ce manque de sens critique vis-à-vis des documents présentés est d’autant plus flagrant que pas mal d’entrées en relation à distance se font sur base d’une copie recto/verso d’une carte d’identité et que le mode de calcul de la MRZ se trouvant au dos d’une carte d’identité s’étale sur le web. Alors, pour un artiste de Photoshop, bidouiller une carte d’identité est un jeu d’enfant ;

• « […] vérification […] sur base de données ou d’informations obtenus de source sûre et indépendante ». Voilà le point principal. Qui va effectuer cette démarche et comment cela va-t-il se passer concrètement ?

Il existe sur le web un ensemble de services permettant une vérification à minima de la MRZ jusqu’à la consultation plus fine des informations. 1stKYC a fait le choix de cette dernière solution qui permet d’analyser en profondeur la validité d’une pièce d’identité. Le process est totalement automatisé, dure entre 5 et 10 secondes. Et en plus, à un prix tout à fait raisonnable.

En voila déjà pas mal pour aujourd’hui, rendez-vous la semaine prochaine pour faire le tri entre les clients et les bénéficiaires effectifs.