Lorsque je parle à une assemblée de confrères de l’ensemble des mesures à prendre dans le cadre d’un politique de Lutte Contre le Blanchiment / Financement du Terrorisme (LCB/FT), je suis souvent confronté à une perplexité soupçonneuse, jusqu’à ce que j’en vienne à développer mon propos  en parlant de la vigilance simplifiée qui rend (un peu) le sourire à mon auditoire.

Les procédures LCB/FT demandent un surcroît de rigueur

L’application correcte des procédures LCB/FT nécessite d’évaluer le risque représenté par une relation avec un client. Cette démarche doit nécessairement être faite préalablement à l’entrée en relation.

Cette évaluation débouche sur un résultat qui déterminera si la relation présente un risque bas, moyen ou très élevé.

Afin d’aider ses utilisateurs, notre application IBAKUS®KYC propose une grille d’évaluation du risque. Pour autant qu’elle soit utilisée avec toute la rigueur nécessaire, elle aide à établir une évaluation.

Si le résultat proposé par la grille est un risque bas, l’utilisateur est en droit d’appliquer une vigilance simplifiée à son client, personne morale ou physique.

Vigilance simplifiée ne signifie pas « pas de vigilance » …

Dans l’esprit de mes interlocuteurs, je décèle fréquemment l’idée bien confortable … « Ah bon, le risque est bas, donc, c’est qu’il n’y a pas de risque, je continue donc comme par la passé ». Profonde erreur !

La vigilance simplifiée est principalement évoquée à l’art. 15 de la 4° Directive, on y mentionne bien « … un contrôle suffisant des transactions ou des relations d’affaires … ».

Lorsque la vigilance simplifiée est appliquée, quelques mesures sont, au départ, totalement incontournables :

• l’identification du Client. On ne peut se passer d’une copie de la pièce d’identité des Personnes physiques impliquées dans le montage. (Art. 13,1,a) ;
• comprendre le montage et déterminer qui sont le(s) bénéficiaire(s) économique(s) (Art. 13,1,b). Cela sera souvent le cas, mais encore fout-il que cela soit dûment établit. Comme, pas exemple, en disposant de la déclaration de bénéficiaire économique telle qu’elle est établie par IBAKUS®KYC, ou tout autre pièce identique;
• rechercher d’éventuelles informations négatives dans des sources de données externes fiables (Art. 13,1,a) . La Dow Jones Risk and Compliance list est évidemment une source de grande qualité; depuis quelques mois, IBAKUS®KYC fait également des recherches journalières dans les informations du Web.

D’autre part, la surveillance continue, même simplifiée, implique :

• de tenir à jour les informations relatives au client (Art. 13,1,d). Un review annuel des informations en possession de l’utilisateur est donc indispensable. Les Utilisateurs de IBAKUS®KYC reçoivent automatiquement une notification de la démarche à réaliser et un formulaire de review à faire signer par le client;
• une recherche d’informations négatives sur les bases de données externes (au moins 2 fois par an, à mon avis).

D’un point de vue économique, ne traiter qu’avec des clients présentant un risque bas minimise les contraintes en matière de LCB/FT et donc, minimise les coûts de fonctionnement du Professionnel.

Pour clôturer ces considérations, ne perdons pas de vue que quelque soit le niveau de risque de la clientèle, il existe une obligation de conserver une trace des évaluations du risque ainsi que des démarches faites pour en assurer le suivi. (Art. 13,3). IBAKUS®KYC intègre évidemment tout ces outils.