« Qui est mon Client ? ». Voilà une question apparemment simple qui a fait l’objet de pas mal de considérations et débats lors de la 12° Conférence ACAMS à Londres, ce mardi et ce mercredi.

« Qui est mon client ? » : Question simple ?

Pas simple, à y regarder de plus près !

Au niveau des PME, nous avons coutume de dire que le Client, c’est celui que nous avons en face de nous. Celui avec qui nous dialoguons … et qui nous paye.

Mais c’est plus compliqué que cela. Démêlons l’écheveau. Celui qui est en face de nous, c’est une Personne physique. Celui qui nous paye, c’est la plupart du temps une Personne morale. Nous voila  donc déjà  face à deux Personnes différentes.

La question de la Personne morale est plutôt simple.

Nous travaillons pour cette Personne, donc nous avons d’office un certain nombre d’infos : coordonnées au Registre du Commerce, bilans, comptabilité, données fiscales, etc …

Notre vigilance doit néanmoins s’appliquer aux opérations courantes. Disons que c’est un contrôle habituel … mais à ne pas négliger quand même.

Cette question de vigilance fera l’objet d’un autre post, car il s’est dit des choses intéressantes à Londres.

C’est au niveau de la Personne physique que cela se corse …

L’article 3 de la 4° Directive est clair : il faut identifier le Bénéficiaire économique final.

D’aucuns tergiversent, argumentant que la démarche n’est pas aussi simple … Foin de tout cela, pour nous, l’utilisateur de IBAKUS®KYC se doit d’adopter une position claire avec son prospect lors du 1er contact et annoncer clairement qu’il applique les dispositions de la 4° Directive au pied de la lettre. Concrètement, cela signifie que les déclarations de Bénéficiaire économique qui sont générées par l’application doivent être signées, de bonne foi, par les personnes concernées.

Si la personne en face de nous déclare ne pas être le bénéficiaire économique, il faut lui signifier que cela n’est pas rédhibitoire, mais qu’aux yeux de la Loi, l’identification du Bénéficiaire économique est une démarche indispensable.

Dans le cas où l’échange est positif mais que rencontrer le Bénéficiaire économique peut être difficile, il appartient à chacune des parties de trouver une solutions pour que l’identification puisse se faire correctement.

Une anecdote : il y a quelques temps, ma fille, Ariane, qui s’occupe de notre Fiduciaire FMV & Partners, doit identifier un Bénéficiaire économique américain qui passe sa vie autour du globe. Après négociation avec la firme du bénéficiaire économique, son avion privé a fait un crochet pour se poser à Luxembourg. Ariane a donc pu rencontrer la personne dans les salons de l’aéroport et lui faire signer des documents ad hoc … puis il sauta dans son jet et reparti vers de nouvelles aventures.

Au départ, c’était pourtant mission impossible que de faire une identification correcte, et après négociation, tout s’est arrangé.

Il y a aussi des cas « limites »

Même si mon interlocuteur me semble de toute bonne foi, je reste attentif à des situations où il est effectivement le Bénéficiaire économique, mais que cette position est tempérée par :

• des accords entre actionnaires à propos des droits de vote : il existe des possibilités de montages qui vont bien plus loin que les parts A votantes et les parts B, non votantes,
• des relations familiales où certains membres de la famille exercent une pression morale sur les Bénéficiaires économiques pour influencer les décisions en matière de gestion,
• une situation où une entreprise a émis un emprunt obligataire convertible souscrit par une seule personne ou un petit groupe et où l’exercice de la conversion viendrait à chambouler totalement l’actionnariat de la société.

L’imagination humaine étant sans borne, il appartient au Professionnel d’être sans cesse sur le qui-vive et attentif aux évolutions.

Pour avoir un  complément d’informations à propos des Clients, un nouveau développement très intéressant vient d’être mis en ligne dans IBAKUS®KYC, à savoir la recherche d’infos dans les news du Web, à propos de Personnes morales ou physiques, en plus des recherches Dow Jones habituelles.

Recherches Web dans IBAKUS®KYC

Chaque nuit, l’application parcourt le Web et cherche si elle y trouve des informations concernant les Personnes reprises dans votre base de données. Ce nouveau service est gratuit, inclus dans l’abonnement normal.

Si une info relative à un de vos Clients est trouvée, elle vous sera envoyée par mail; dans ce cas, à vous d’investiguer. Pensons par exemple à un projet de fusion, de délocalisation, etc … Il est toujours bon d’être informé dès que possible.

Le « mille feuille » n’est pas qu’une pâtisserie …

Un autre obstacle, assez fréquemment rencontré, est le cas où une société cliente est détenue par une autre société, non cliente …. etc … on peut multiplier les couches à l’envi !

Ce genre d’obstacle ne doit pas vous détourner de votre obligation d’identifier la/les Personnes physiques qui contrôlent toutes ces sociétés. La fonction « Organigramme » de l’application vous permet de visualiser graphiquement les liens entres les différentes Personnes, physiques ou morales.

Exemple d’organigramme généré par l’application IBAKUS®KYC

Les liens hypertexte qui se trouvent dans les fiches Dow Jones sont un excellent moyen pour remonter dans les participations et arriver aux Personnes physiques contrôlant.

L’article 30 de la 4° Directive qui prévoit un accès informatisé pour juin 2017 au plus tard, à tous les Registres de commerce de l’UE sera un pas majeur dans la clarification de ce genre de situation.

Nous sommes particulièrement attentifs à la possibilité d’intégrer ces accès aux RC à IBAKUS®KYC. De très nombreux contacts ont été pris, dont les derniers à Londres, justement. Selon des informations reçues, certains RC devraient déjà être accessibles début juin ou juillet 2016. Attendons de voir …

On pourrait continuer encore longtemps sur cette question parler des sociétés cotées, des fonds d’investissement, des trusts/fondations … le sujet est immense. Pour moi, il doit rester simple : nous disposons de pas mal d’outils pour nous aider à « connaître notre client ». Soyons tenaces et disons nous aussi que si le Bénéficiaire économique veut absolument se cacher, c’est qu’il y a des choses pas fraîches dans le dossier … donc abstenons-nous d’y toucher !